Editeur

Sodex Jardin de Balata, société à résponsabilité limitée au capital de 7 500 Euros dont le siège social est situé 10 Km, route de Balata 97234 FORT DE FRANCE, Tél : 05 96 64 48 73, inscrite au RCS de Fort de France sous le n° 412 069 643. Numéro d ‘identification intra-communautaire sur la TVA : FR 23 412 069 643

Directeur de publication

Renaud Fontenille, Directeur du Jardin de Balata

Webmaster éditorial

Renaud Fontenille et l'équipe du Jardin de Balata

Hébergement

Gandi SAS, 15 place de la nation, 75011 Paris - Siret : 423093759 RCS Paris

http://www.gandi.fr

Conception

Latitude Communication AVV
Airport Road 108 - UNIT 4A – Simpson Bay - SINT MAARTEN NA

http://www.latitudecommunication.com

Développement

Parallaxe Studio
11 rue des vignes, 25870 Bonnay

http://www.parallaxestudio.com

Crédits photos, vidéos et illustrations :

Jardin de Balata / Gérald Maitre / Renaud Fontenille

MENTIONS LEGALES

Données personnelles

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro XXXXXXX. Les informations que l’utilisateur communique sur le site permettent au Jardin de Balata ainsi qu’à ses partenaires, de traiter et exécuter les demandes d’informations, de réservation, de documentation et d’envoi d’actualités par e-mail.

Conditions d’utilisation

Jardin de Balata met, à la disposition de l’utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes. S’il ne les accepte pas, le Jardin de Balata le prie de quitter le site.

Contenu du site

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Le Jardin de Balata se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Jardin de Balata pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Internet est la propriété du Jardin de Balata. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Le Jardin de Balata rappelle, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.

Liens Hypertexte

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Le Jardin de Balata ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Internet.
Le Jardin de Balata n’est pas responsable de l’existence et du contenu de liens d’autres sites vers son site.

Responsabilités

Le Jardin de Balata ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Protection des Données personnelles

Toute information à caractère personnel fournie par l’utilisateur du site pourra être utilisée ou exploitée par le Jardin de Balata et ses partenaires aux fins suivantes :

• Envoi et échange d’information par e-mail, fax, courrier postal ou téléphone;
• Traitement d’une commande, d’une demande d’information ou de documentation.

Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes, sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leurs sont proposés.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Il peut l’exercer en adressant un courrier au Service Internet, Jardin de Balata, 10 km route de Balata 97 234 Fort de France.

L’utilisateur peut accéder, par des liens présents sur le site, aux sites de partenaires qui peuvent ne pas être régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L’utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l’utilisation et la divulgation des informations qu’il aura communiquées sur ces sites.